Les travaux de rénovation et de réhabilitation dans une copropriété sont à aborder avec précaution. Entre l’importance de faire converger les intérêts des copropriétaires, la nécessité d’assurer la présence d’un maître d’ouvrage ou encore la priorité à accorder au rassemblement des fonds nécessaires pour le bon déroulement des travaux, plusieurs paramètres doivent entrer en ligne de compte. Il faudra également veiller à élaborer un programme complet pour la réalisation des travaux. Afin qu’aucun de ces points ne soit laissé de côté, il convient de se faire accompagner par son syndicat de copropriété.
Le syndicat de copropriété est une personne physique ou morale désignée par l’assemblée générale des copropriétaires pour gérer au quotidien la copropriété. Ainsi, il représente l’assemblée générale des copropriétaires et exécute les décisions de cette dernière.
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Il convient de rappeler qu’il est obligatoire d’avoir un syndic de copropriété. Même si l’assemblée générale ne le désigne pas, le tribunal de grande instance (TGI) de la ville de situation de l’immeuble le fera.
En exécutant les décisions de l’assemblée générale, le syndic peut également vous accompagner dans la réalisation des travaux de rénovation et de réhabilitation de l’immeuble.
Le syndic de copropriété peut diriger les travaux pour une rénovation urgente. Il peut entreprendre ces travaux sans même attendre que l’assemblée des copropriétaires se prononce. On entend par travaux urgents les travaux indispensables au bon état de l’immeuble (remplacement de canalisation d’eau, remplacement d’une chaudière, etc.).
Toutefois, pour engager de tels travaux, le syndic doit notifier aux copropriétaires par lettre ou par affichage dans l’immeuble la nécessité de faire de tels travaux. Ensuite, il doit demander le versement d’une provision n’excédant pas le tiers du montant des travaux (art 37, al. 2 du décret du 17 mars 1967). Enfin, il doit convoquer l’AG des copropriétaires pour faire voter la somme totale nécessaire à l’exécution des travaux.
Pour les travaux de rénovation et de réhabilitation qui ne sont pas urgents, le syndic peut être engagé comme consultant.
L’assemblée générale des copropriétaires étant le seul organe décisionnaire et qu’il ne se réunit que de façon périodique, il n’est donc pas facile d’avoir un maître d’ouvrage à plein temps qui pourra définir le programme de réalisation des travaux.
Le syndic, qui n’exécute que les décisions de l’assemblée générale, peut facilement se muer en ce maître d’ouvrage. Il pourra ainsi prévoir le coût des travaux afin qu’il soit aisé aux copropriétaires de rassembler la somme nécessaire.
De plus, le syndic pourra prendre en compte les questions énergétiques du bâtiment au cours de l’établissement de son programme d’exécution des travaux.
Par ailleurs, le syndic veillera aussi à considérer les intérêts divergents des copropriétaires et à les intégrer à son programme, avant de faire adhérer les copropriétaires à ce programme. Enfin, il sera l’intermédiaire entre les copropriétaires et les professionnels, veillant ainsi au respect des délais.
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